Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GUINTOLI Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3170894
Date de dépôt :
25/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
25/06/2012
Marque en couleurs, figurative de GUINTOLI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) GUINTOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUINTOLI domicilié(e) Parc d'activités de Laurade,13103 SAINT ETIENNE DU GRES - 13103 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 881 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170894.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 juin 2012.

GUINTOLI a également déposé les autres marques suivantes : SERTP , GUINTOLI , GUINTOLI , AUVER-PARK , MARCHF , GUINTOLI


GUINTOLI Société Anonyme - Parc d'activités de Laurade,13103 SAINT ETIENNE DU GRES - 13103 - France - SIREN 398881599


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546792 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Inscription le 11 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546791 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Bornes routières et cabines téléphoniques métalliques (non lumineuses et non mécaniques) . Bornes (électricité) , bornes routières lumineuses ou mécaniques. Tous appareils téléphoniques. Filet et dispositif de protection contre les avalanches et les chutes de pierres ; appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) . Appareils et installations d'éclairage public. Appareils et installations d'éclairage public pour routes et autoroutes. Béton, béton extrudé, asphalte, sables et graviers. Liants routiers. Revêtements de route. Bitume. Revêtements (constructions non métalliques) . Matériaux pour le revêtement des chaussées. Enrobés routiers. Travaux publics à savoir, construction de route, d'autoroute, de pont, d'édifice. Constructions de route, d'autoroutes. Services de constructions et d'aménagement de réseaux routiers. Services d'entretien de réseaux routiers. Informations en matière de constructions. Services de réalisation de revêtements routiers. Services d'assainissement, de drainage et d'écoulement des eaux. Services d'asphaltage. Exploitation de carrières. Tous travaux sur des éléments de grande hauteur, sur des ouvrages d'art, ou en accès difficile du fait notamment d'une intervention en altitude à savoir services de constructions, de réparations et installations ; nettoyages d'édifices ; démolitions de cheminées ; montages et démontages de structures métalliques ou non-métalliques ; déposes de châssis vitrés ; travaux sur des monuments historiques ; poses de paratonnerre, de témoins, de mires ; services d'étanchéité ; services de ragréage ; services de dératisation, de désinfection ; services et travaux de destruction d'animaux nuisibles (autres que pour l'agriculture) ; travaux de peinture ; services de confortement de falaises ; poses de filets paravalanches ; tous travaux réalisés dans la protection contre les éboulements rocheux et notamment purges de falaises, ancrages passifs, boulonnages, poses de nappes de grillages, poses de filets pare-pierres, poses de témoins, injection de béton ; lavages de carreaux ; démolitions urbaines et notamment tirs de tranchées, pétardages en milieu confiné, démolitions d'immeubles, de cheminées, château d'eau, structures métalliques, viaducs, ponts, pylônes, par des tirs spéciaux d'artificiers. Transport de matériaux. Travaux héliportés à savoir d'acheminement de matériels en milieu périlleux. Traitement de tous matériaux. Génie (travaux d'ingénieurs) . Conseils et établissements de plans en matière de construction et d'aménagement de routes, d'autoroutes et de réseaux routiers. Dépigeonnage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.